DOCUMENTISSIME RESSOURCES JURIDIQUES & RESEAU DU DROIT

ANOVA, SAS

Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio, disques, disques acoustiques, disques magnétiques, disques audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (CD-ROM) ; disquettes et supports de programmes multimédia contenant des images et/ou des sons enregistrés ; Matériel et équipement pour le traitement de l'information ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels de bases de données en ligne ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; Toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur tout autre support notamment sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; banques de données multimédia ; bases et banques de données informatiques dans les domaines notamment de la banque, de l'assurance, de la consommation, de la concurrence, des démarches administratives, de la fiscalité, de la vie professionnelle, de l'emploi, de la vie des entreprises et des associations, de l'immobilier, de la justice, de la santé, de la scolarité, de la vie étudiante, de la vie familiale, des véhicules ; annuaires électroniques accessibles notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; faire-parts électroniques. ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, Cartes, cartes postales, cartes de souhaits, cartes de voeux, cartes de visite ; vignettes autocollantes ; annuaires ;cahiers d'annonces ; cahiers d'offres de services ; encarts ; encarts d'annonces ; encarts d'offres de services ; recueils d'annonces ; recueils d'offres de services. ;

Gestion de sites Internet de services, de conseils et d'informations, gestion de fichiers informatiques, gestion et exploitation de banques et de bases de données dans les domaines notamment de la banque, de l'assurance, de la consommation, de la concurrence, des démarches administratives, de la fiscalité, de la vie professionnelle, de l'emploi, de la vie des entreprises et des associations, de l'immobilier, de la justice, de la santé, de la scolarité, de la vie étudiante, de la vie familiale, des véhicules ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; Services de publicité notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations en partenariat commercial, par la vente et/ou la location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et services divers ; diffusion et distribution de matériel publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services de diffusion de petites annonces, y compris publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par le réseau Internet ; location d'espaces et de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; courriers et courriers électroniques publicitaires ; publication de textes publicitaires ; couplage publicitaire ; publipostage ; publicité télévisée, radiophonique, ou sur un réseau informatique ; offres de publicité interactive ; Services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images sous forme de publications électroniques ou non, numériques ou de produits multimédia à usage interactif ou non, et notamment abonnements à des journaux, périodiques, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; abonnement à des annuaires, des revues, des magazines pour des tiers ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale de type Internet ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ; services de promotion des ventes pour des tiers ; service de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'internet de produits de l'imprimerie et de services juridiques ; Services de consultations et conseils aux professionnels notamment en matière d'organisation et de direction des affaires, de marketing, de communication et de référencement sur internet ; recherches et études de marchés ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services ; conseils commerciaux pratiques aux consommateurs ; relations publiques ; sondages ; ;

Télécommunications ; services de transmissions d'informations par catalogues électroniques sur Internet ; services de transmissions de données commerciales et publicitaires par Internet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données notamment dans des bases ou banques de données informatiques ; services de communication interactive ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public en ligne ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par Internet ou Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques et à des réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; transmissions et échanges électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; diffusion de sons et d'images animées par Internet ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ; télécommunications informatisées, services de transmission d'information par réseau de transmission de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ;services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmissions et d'échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées sur le réseau Internet ; location de temps d'accès au réseau Internet ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; Agences de presse et d'informations juridiques, économiques, politiques, commerciales ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; édition d'articles d'actualité notamment sur le réseau Internet ; Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; mise en relation des particuliers et des entreprises avec les professions juridiques sur le réseau internet (services de télécommunication) ;

Education ; formation ; divertissement ; enseignement ; Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelque soit le mode de consultation et de transmission ; services de conseils et d'informations dans les domaines des activités culturelles, des loisirs, des sports, des divertissements, de la formation, des carrières professionnelles et de l'éducation ; Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, d'annuaires de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et cahiers d'annonces (autres que publicitaires) ; cours par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de publication électronique, à savoir publication de textes et d'oeuvres graphiques de tiers en ligne ; Location de livres, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques et autres publications ; location de cassettes vidéo, ludothèques ; Édition de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de banques de données informatiques ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production de films sur bande vidéo, sur support informatique ou sur tout autre support ; publication de livres ; Organisation de loteries ; organisation de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences, cours et stages ; organisation de forums de discussions sur le réseau Internet ; organisation d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de banques et de bases de données dans les domaines de la scolarité et de la vie étudiante (enseignement) ; services de conseils et d'informations aux consommateurs dans les domaines de la scolarité et de la vie étudiante (enseignement) ;

Conception (élaboration) de sites sur le réseau Internet ; constitution, réalisation, développement, mise à jour, location, maintenance et exploitation de banques et de bases de données dans les domaines notamment de la banque, de l'assurance, de la consommation, de la concurrence, des démarches administratives, de la fiscalité, de la vie professionnelle, de l'emploi, de la vie des entreprises et des associations, de l'immobilier, de la justice, de la santé, de la scolarité, de la vie étudiante, de la vie familiale, des véhicules ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; bureaux de rédaction ; services de traduction ; photographie, reportages photographiques ; services de reporters ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; Programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation de matériels multimédias ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites et de blogs informatiques ; services informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; Exploitation de forums de discussion en ligne ; services de téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, messages, données, sons, musiques, jeux, vidéos, informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Services d'échange de correspondance et notamment services d'échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet ; services de certification et d'authentification de messages et de données transmis par télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ; services d'envoi de courriers, y compris électroniques, certifiés et/ou recommandés ; services d'envoi de courriers, y compris électroniques pour des tiers ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. ;

Services juridiques ; Consultation, conseils et informations dans le domaine juridique ; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; mise en relation des particuliers et des entreprises avec les professions juridiques, notamment sur le réseau Internet (courtage juridique) ; service de diffusion d'appels d'offres, de petites annonces à destination notamment des professions juridiques ; services de conseils et d'informations aux consommateurs dans le domaine de la justice ; exploitation de banques et bases de données dans le domaine de la justice ; information juridiques pratiques aux consommateurs ; consultation juridique par téléphone.